Mentions légales

Le site internet À Table Ensemble est édité par :

• Raison sociale : GTICKX
• Forme juridique : [FORME JURIDIQUE — ex. SAS / SASU / SARL]
• Capital social : [CAPITAL SOCIAL]
• Siège social : [ADRESSE DU SIÈGE SOCIAL]
• Numéro SIREN : [NUMÉRO SIREN]
• Numéro SIRET : [NUMÉRO SIRET]
• Numéro de TVA intracommunautaire : [NUMÉRO DE TVA INTRACOMMUNAUTAIRE]
• RCS : [VILLE D'IMMATRICULATION — NUMÉRO RCS]
• Code APE / NAF : [CODE APE / NAF]
• Adresse e-mail : contact@atableensemble.com
• Téléphone : [TÉLÉPHONE]

Le directeur de la publication est le représentant légal de la société.

Le site est hébergé par :

• Nom de l'hébergeur : [NOM DE L'HÉBERGEUR]
• Adresse : [ADRESSE DE L'HÉBERGEUR]
• Téléphone : [TÉLÉPHONE DE L'HÉBERGEUR]
• Site internet : [SITE DE L'HÉBERGEUR]

L'hébergeur assure la disponibilité des infrastructures techniques permettant l'accès à la plateforme.

À Table Ensemble est une plateforme numérique permettant la mise en relation entre des Hôtes proposant des expériences culinaires et des Convives souhaitant y participer.

Les services proposés comprennent notamment :

• Création de comptes utilisateurs
• Publication de repas et d'événements culinaires
• Recherche d'expériences
• Réservation en ligne
• Paiement sécurisé
• Messagerie entre utilisateurs
• Système d'avis
• Programme de fidélité
• Wallet électronique
• Assistance utilisateur

Le site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, sauf interruption programmée pour maintenance ou en cas d'événement indépendant de la volonté de l'éditeur.

L'éditeur met tout en œuvre pour assurer un accès continu au service sans pouvoir garantir une disponibilité permanente.

Certaines fonctionnalités nécessitent la création d'un compte personnel.

L'utilisateur s'engage à :

• Fournir des informations exactes
• Maintenir ses informations à jour
• Préserver la confidentialité de ses identifiants
• Ne pas usurper l'identité d'un tiers

L'ensemble des éléments présents sur la plateforme est protégé par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.

Cela comprend notamment :

• Le nom À Table Ensemble
• Le logo
• La charte graphique
• Les textes
• Les illustrations
• Les photographies
• Les vidéos
• Les bases de données
• Les logiciels
• Les interfaces utilisateur
• Les algorithmes
• Les développements spécifiques

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est interdite.

Les marques, logos et signes distinctifs présents sur la plateforme demeurent la propriété exclusive de leurs titulaires.

Toute utilisation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon.

L'éditeur agit comme exploitant de la plateforme de mise en relation.

Il ne garantit pas :

• L'exactitude des informations publiées par les utilisateurs
• La qualité des prestations proposées par les hôtes
• La disponibilité permanente des services

Chaque utilisateur reste responsable des informations qu'il publie ainsi que des engagements qu'il prend.

Chaque utilisateur est responsable :

• De son compte
• De ses publications
• De ses réservations
• De ses paiements
• Des informations qu'il communique
• Du respect des lois applicables

Toute utilisation frauduleuse pourra entraîner la suspension ou la suppression du compte.

La plateforme peut contenir des liens vers des sites tiers.

L'éditeur ne peut être tenu responsable du contenu, de la disponibilité ou des pratiques de ces sites.

Les données personnelles sont traitées conformément à la Politique de confidentialité de la plateforme et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).

Les utilisateurs disposent notamment des droits suivants :

• Accès
• Rectification
• Effacement
• Limitation
• Opposition
• Portabilité

Les modalités d'exercice de ces droits sont précisées dans la Politique de confidentialité.

La plateforme utilise des cookies afin de :

• Garantir son bon fonctionnement
• Améliorer l'expérience utilisateur
• Mesurer l'audience
• Personnaliser certains contenus

Les utilisateurs peuvent gérer leurs préférences via le bandeau de gestion des cookies.

L'éditeur met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles destinées à assurer la sécurité de la plateforme, notamment :

• Chiffrement des communications (HTTPS/TLS)
• Contrôle des accès
• Authentification renforcée
• Sauvegardes régulières
• Surveillance des incidents de sécurité

La plateforme peut être temporairement indisponible pour :

• Des opérations de maintenance
• Des mises à jour
• Des incidents techniques
• Des événements de force majeure

L'éditeur s'efforce de limiter la durée de ces interruptions.

Tout utilisateur peut signaler un contenu ou un comportement qu'il estime contraire à la loi ou aux règles de la plateforme.

Chaque signalement fait l'objet d'un examen par les équipes compétentes.

L'éditeur s'engage à améliorer progressivement l'accessibilité de la plateforme afin de permettre son utilisation par le plus grand nombre, conformément aux bonnes pratiques en vigueur.

La plateforme peut évoluer à tout moment.

L'éditeur se réserve le droit de :

• Modifier les fonctionnalités
• Ajouter de nouveaux services
• Supprimer certains services
• Améliorer l'interface utilisateur
• Faire évoluer les technologies utilisées

Les présentes Mentions légales sont régies par le droit français.

Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève des juridictions compétentes, sauf disposition légale contraire.

Pour toute question concernant le site ou les présentes Mentions légales, les utilisateurs peuvent contacter :

• À Table Ensemble
• Adresse : [ADRESSE]
• E-mail : contact@atableensemble.com
• Téléphone : [TÉLÉPHONE]

Les documents suivants complètent les présentes Mentions légales et sont accessibles depuis la plateforme :

• Conditions Générales d'Utilisation (CGU)
• Conditions Générales de Vente (CGV)
• Politique de confidentialité
• Politique de cookies
• Charte de la communauté
• Politique de remboursement
• Politique de vérification des hôtes

Afin d'assurer le bon fonctionnement de la plateforme, À Table Ensemble peut utiliser différentes technologies et services, notamment :

Sécurité : certificat SSL/TLS, pare-feu applicatif (WAF), protection contre les attaques DDoS, authentification à deux facteurs (2FA), journalisation des événements, détection des comportements frauduleux.

Paiement : prestataire de paiement sécurisé conforme à la norme PCI DSS, authentification forte (3D Secure) lorsque requise, tokenisation des moyens de paiement.

Hébergement : hébergement sécurisé à haute disponibilité, sauvegardes automatiques, supervision des infrastructures.

Intelligence artificielle : la plateforme peut intégrer des fonctionnalités d'intelligence artificielle pour personnaliser les recommandations de repas, assister les utilisateurs dans leurs recherches, détecter des comportements frauduleux et améliorer l'expérience utilisateur, dans le respect de la réglementation applicable et des principes de transparence.